En anglais : CUSIP (Committee on Uniform Securities Identification Procedures)
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CUSIP : définition
Le CUSIP (Committee on Uniform Securities Identification Procedures) est le code d’identification standard des titres financiers émis aux États-Unis et au Canada. Géré par S&P Global Market Intelligence sous l’autorité de l’American Bankers Association, il est obligatoire pour toute émission sur le marché nord-américain — obligations d’État, obligations corporate, actions, fonds communs.
Structure du CUSIP
Un CUSIP est un code alphanumérique de 9 caractères :
| Position | Longueur | Contenu |
|---|---|---|
| 1–6 | 6 caractères | Identifiant de l’émetteur (issuer number) |
| 7–8 | 2 caractères | Code de l’émission (issue number) — type et série |
| 9 | 1 caractère | Chiffre de contrôle (check digit) |
Exemple : 912828ZT0
912828→ Trésor américain (US Treasury)ZT→ série spécifique (T-Note 2 ans)0→ chiffre de contrôle calculé par l’algorithme de Luhn modifié
Le chiffre de contrôle permet de détecter une erreur de saisie ou de transmission.
À quoi sert le CUSIP concrètement ?
Pour un investisseur qui achète des obligations américaines, le CUSIP est le point d’entrée universel :
- Passer un ordre : tous les courtiers américains (et la plupart des courtiers internationaux proposant des titres US) acceptent le CUSIP comme identifiant de recherche
- Compensation et règlement : le DTCC (Depository Trust & Clearing Corporation) utilise le CUSIP comme clé de référence pour le règlement-livraison de tous les titres américains
- Fiscalité : le CUSIP figure sur le formulaire 1099 (relevé fiscal US) et dans les relevés de custody — indispensable pour les rapprochements comptables
- Bases de données : Bloomberg, Refinitiv, FINRA TRACE utilisent le CUSIP comme identifiant primaire pour les obligations USD
CUSIP vs ISIN : quelle différence ?
En fait, il y a une conversion directe !
Quand on connaît un CUSIP, il suffit d’ajouter le préfixe US et de recalculer le chiffre de contrôle pour obtenir l’ISIN.
| CUSIP | ISIN | |
|---|---|---|
| Périmètre | États-Unis et Canada uniquement | International (180+ pays) |
| Longueur | 9 caractères | 12 caractères |
| Relation | — | L’ISIN d’un titre US = US + CUSIP + 1 chiffre de contrôle |
| Gestionnaire | S&P Global / ABA | NNO national (ex. ANNA) |
| Coût d’attribution | Payant pour l’émetteur | Variable selon le pays |
La plupart des plateformes acceptent les deux formats pour les titres US.
Limites
- Pas reconnu hors Amérique du Nord : pour les obligations européennes ou asiatiques, l’ISIN est le standard universel.
- Payant : l’attribution d’un CUSIP coûte entre 100 et 300 $ par émission, ce qui peut être un frein pour les très petites émissions privées.
- Opacité : contrairement à l’ISIN, la base complète des CUSIP n’est pas librement accessible, son accès commercial est contrôlé par S&P Global.